![]()
Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique
et aux libertés
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez
à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant
et détenues par La Maison Rustique, demander leur modification
ou leur suppression (par l'envoi d'un mail à contact@lamaisonrustique-librairie.com).
Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient
rectifiées, complétées, clarifiées, mises à
jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes,
incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte
ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Loi du 1er août 2000 relative à la liberté de communication (modifiant la loi du 30 septembre 1986) :
Les sites Internet www.lamaisonrustique-librairie.com et www.librairie-maisonrustique.com sont édités par La Maison Rustique.
L'hébergement de ces sites Internet est assuré par la société Cyberscope (www.cyberscope.fr), domiciliée à Niort (79000), 556 Avenue de Limoges.
Recueil d'informations à caractère
nominatif
En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous
vous informons que les données à caractère nominatif
recueillies auprès des internautes par l'intermédiaire d'un
formulaire sur www.lamaisonrustique-librairie.com
ou www.librairie-maisonrustique.com
ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit
ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.
Ces sites ont fait l'objet d'une déclaration à
la CNIL sous le numéro 1091836.
Titularité des droits
Tous les éléments de ces sites Internet (notamment les marques
déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos,
sons, photos et animations) sont la propriété des éditeurs
de ce site, à l'exclusion des éléments émanant
de partenaires de La Maison Rustique.
La protection des sites www.lamaisonrustique-librairie.com et www.librairie-maisonrustique.com relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
De même, les bases de données d'informations
sont protégées au titre du droit applicable aux compilations
de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction,
fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités
civile et pénale de tout contrevenant.
Mise en place de liens hypertextes
Nous vous informons que La Maison Rustique autorise tout site Internet
ou tout autre support à citer La Maison Rustique ou à
mettre en place un lien hypertexte pointant vers les adresses www.lamaisonrustique-librairie.com
et www.librairie-maisonrustique.com
L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Au titre de cette autorisation, notre équipe se réserve un droit d'opposition.
En outre, dans le cadre de la mise en place d'un lien hypertexte
sur votre site, nous vous accordons également le droit de reproduire
notre logo dans la seule limite de la mise en place dudit lien et du référencement
de La Maison Rustique. A ce titre, le format et la charte du logo
devront être respectés.






